Déclaration TRACES Importation de vos produits d’origine animale et végétale dans l’Union européenne

Le service de déclaration TRACES de KGH est conçu pour assurer une entrée et une circulation fluides des marchandises dans l’UE et l’EEE. Nous pouvons être votre interlocuteur unique de sorte à vous offrir une expérience sans heurt et une gestion efficace de l’ensemble de votre processus de dédouanement à l’importation.

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Les avantages pour vous :

Fluidité de vos opérations transfrontalières  
En prenant en charge aussi bien vos déclarations TRACES que vos déclarations d’importation, nous préservons vos flux de marchandises. De par notre vision de bout en bout du processus douanier, nous réagissons rapidement et traitons les opérations avec exactitude et efficacité.

Amélioration de votre conformité et réduction de vos risques
En veillant à ce que toute votre documentation (attestations privées, etc.) soit correctement déposée et disponible en temps utile, notre personnel chevronné contribue à vous éviter de coûteuses amendes ainsi que le risque de perturbation inopinée de votre chaîne logistique.

Tranquillité d’esprit avec un interlocuteur unique
En confiant à KGH la réalisation de vos déclarations TRACES, vous bénéficiez d’une expérience fluide sans devoir investir dans une capacité de production fixe et une formation étendue de votre personnel.

TRACES, qu’est-ce c’est ?

La plateforme TRACES (TRAde Control and Expert System) est l’outil en ligne de la Commission européenne destiné à la certification sanitaire et phytosanitaire dans le cadre de l’importation des animaux, des produits d’origine animale, des denrées et des aliments pour animaux d’origine non animale, et des d’origine non animale, et des produits d’origine végétale dans l’Union européenne et l’EEE, ainsi qu’au commerce intracommunautaire et à l’exportation depuis l’UE des animaux et de certains produits d’origine animale.

La plateforme TRACES vise principalement à fournir un outil commun afin de faciliter la communication entre les demandeurs et les autorités vétérinaires dans le cadre de la demande de certificats TRACES, à tous les points d’entrée dans l’UE et l’EEE.

Elle facilite l’échange de données, d’informations et de documents entre l’ensemble des négociants et les autorités de contrôle, ce qui simplifie et accélère les procédures administratives.

Vers la FAQ

Le service que nous vous assurons :

Réalisé parallèlement à vos déclarations d’importation, le service certification TRACES de KGH englobe tous les éléments nécessaires à l’arrivée à destination de vos marchandises dans l’UE et ce, sans heurt ni retard.

Dépôt de vos certificats sanitaires et phytosanitaires dans la plateforme TRACES par le biais de notre compte KGH

Dès lors que les autorités de contrôle frontalier ont vérifié les marchandises et les documents sanitaires communs d’entrée (DSCE ou CHED) à la frontière, la validation s’affiche sur la plateforme de sorte que la déclaration d’importation puisse être effectuée.

Prise en charge du dédouanement à l’importation et de la demande de certificat TRACES

KGH s’engage à assurer un service complet de dédouanement englobant toutes les opérations complémentaires telles que le dépôt et le suivi de vos documents sanitaires communs d’entrée (DSCE ou CHED) dans la plateforme TRACES.

Communication avec les autorités

Pour éviter les problèmes, nous effectuons toutes les communications avec les autorités et nous veillons à ce que les informations exactes soient disponibles en temps et en lieu utiles.

Maîtrise des opérations douanières de bout en bout

Chez KGH, nous disposons de bureaux et d’une capacité de production au sein de l’UE et hors UE, ce qui nous place dans la meilleure position pour répondre efficacement à l’ensemble des besoins douaniers de nos clients et conserver la maîtrise de leur processus complet d’importation.

Découverte des possibilités numériques

KGH peut devenir votre interlocuteur unique, avec une visibilité globale sur le processus de dédouanement et la possibilité d’automatiser les flux de données, de sorte à fluidifier leur traitement et à réduire le risque d’erreurs.

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Avec le concours de Maersk, KGH peut vous aider à optimiser de bout en bout les performances de votre chaîne logistique.

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Permettez-nous de vous aider à reconsidérer votre stratégie d’approvisionnement afin de gagner des avantages concurrentiels et d’optimiser vos coûts de vente.

AUTOMATISATION

 

KGH s’appuie sur les outils numériques pour rendre vos procédures encore plus efficaces.

CODES DE MARCHANDISES 2022

KGH peut vous aider à vous adapter aux nouveaux codes de marchandises en vigueur à compter de janvier prochain de sorte que vous conserviez la fluidité de vos flux de marchandises ainsi que votre conformité réglementaire.

 

Pour en savoir plus

FAQ

À quoi sert la plateforme TRACES ?

La plateforme TRACES est l’outil en ligne de la Commission européenne destiné à la certification sanitaire et phytosanitaire dans le cadre de l’importation des animaux, des produits d’origine animale, des denrées et des aliments pour animaux d’origine non animale, et des produits d’origine végétale dans l’Union européenne, ainsi qu’au commerce intracommunautaire et à l’exportation depuis l’UE des animaux et de certains produits d’origine animale.
Source: https://ec.europa.eu/food/animals/traces_en 

Who needs to use TRACES?

EU law requires consignments of animals, animal products, certain food and feed of non-animal origin and the majority of plants to be accompanied by official certificates, attesting compliance with the applicable requirements.

Source: https://ec.europa.eu/food/animals/traces/how-does-traces-work_en Vous y trouverez aussi de plus amples informations (en anglais) sur le fonctionnement de TRACES.

Quelles sont les marchandises concernées ?

  • POAO (Produits d’origine animale)
  • ABP (Sous-produits animaux)
  • HRFNAO (Aliments pour animaux ou denrées alimentaires à haut risque d’origine non animale)
  • Végétaux et produits d’origine végétale
  • Produits composites
  • Produits germinaux

Que se passera-t-il si je ne fais pas de demande de certificat TRACES ?

Dans ce cas, les marchandises seront retenues à la frontière de l’UE ou le chauffeur devra retourner à son point d’entrée dans l’UE.

Comment savoir si mes produits nécessitent un certificat TRACES ?

Il vous suffit de contacter notre équipe de conseillers spécialisés, qui vous aidera à passer en revue vos codes de marchandises et l’incidence potentielle de TRACES sur votre activité.

Je suis un exportateur britannique. Quelles sont mes obligations par rapport à TRACES ?

En tant qu’exportateur, vous n’avez pas d’obligations concernant la plateforme TRACES. Il n’est toutefois pas possible de formuler de demande de certificat TRACES sans les documents sanitaires et phytosanitaires corrects, et ces derniers relèvent de votre responsabilité.

Je suis un importateur de l’UE/de l’EEE. Quelles sont mes obligations par rapport à TRACES ?

Vous devez obtenir le certificat sanitaire ou phytosanitaire exigé pour vos marchandises et le déposer dans la plateforme TRACES avant le transport, de sorte que les autorités de contrôle frontalier puissent valider les documents sanitaires communs d’entrée (DSCE ou CHED).

Est-ce qu’il faut être une entreprise basée dans l’UE ou une entreprise de l’UE (c’est-à-dire avoir un numéro EORI de l’UE) pour pouvoir créer un compte dans TRACES ?

Si vous résidez dans l’UE, vous devez disposer d’un numéro EORI. KGH peut toutefois faire le nécessaire, il vous suffit de nous le demander ! Si vous n’êtes pas basé dans l’UE, veuillez vérifier la réglementation locale concernant l’inscription.

Si vous êtes une entreprise norvégienne, vous pouvez accéder à la plateforme TRACES avec votre numéro d’immatriculation norvégien. Vous n’avez donc pas besoin de numéro EORI.

Pourquoi choisir KGH ?

Expérience de l’importation et de l’exportation des produits soumis à la réglementation sanitaire ou phytosanitaire
Nous sommes entièrement au fait de la réglementation sanitaire et phytosanitaire et des exigences connexes et avons l’expérience du développement de solutions pour nos clients dans des contextes divers.

Bureaux au sein de l’UE et hors-UE
Nous bénéficions d’une visibilité globale de l’ensemble du processus douanier et pouvons agir comme intermédiaires entre l’exportateur, l’importateur et les autorités de contrôle frontalier afin de prévenir les difficultés, notamment les incohérences de documentation.

Nous disposons d’un compte TRACES
KGH dispose d’ores et déjà d’un accès à TRACES. Nous sommes prêts à effectuer vos demandes de certificats TRACES selon les délais exigés.

Procédures automatisées
Notre expérience de l’automatisation des procédures douanières dans un objectif d’accroissement du numérique nous permet de vous accompagner dans l’optimisation de vos flux de données, afin de réduire votre volume d’opérations manuelles.

Assurance de capacité professionnelle
KGH compte 1 200 administrateurs douaniers chevronnés et hautement qualifiés, à votre service.

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