Engineer woman holding white helmet and blueprint with radio for workers security control at Container Cargo freight ship  for Logistic Import Export background.  Engineer Concept

Dans la plupart des entreprises, le choix des conditions de livraison s’inscrit dans une démarche stratégique. Pourtant, on ignore encore souvent les subtilités des différentes conditions, ce qui empêche d’appréhender les coûts et les risques que le transport d’un produit acheté ou vendu peut engendrer. Donc, comment choisir les conditions de livraison optimales ?

Les Incoterms® ou « termes du commerce international » regroupent différentes catégories de conditions de livraison assorties de modalités particulières. Ils servent à fixer les conditions de livraison entre le vendeur d’un produit et son acquéreur. Que ce soit en tant qu’acheteur ou vendeur, l’étude des Incoterms permet de déterminer les avantages et les inconvénients propres à chaque catégorie. Aucune catégorie n’est intrinsèquement préférable à une autre : tout dépend des priorités de l’acheteur et du vendeur. En outre, certains Incoterms ne s’appliquent qu’au transport maritime.

Une entreprise peut par exemple, pour différentes raisons, préférer acheter ou vendre selon l’Incoterm EXW. Toutefois, dans le cadre du commerce international, les conditions EXW ont des spécificités qu’il vaut mieux connaître.

  • En effet, l’acheteur de produits à l’étranger sous l’Incoterm EXW est tenu d’effectuer le dédouanement à l’exportation dans le pays d’origine des marchandises. Il faut donc posséder les compétences et le savoir-faire nécessaires aux formalités de la procédure de dédouanement. Dans le cas contraire, il convient de confier la démarche à un partenaire douanier compétent.
  • Pour une entreprise qui exporte des marchandises depuis un pays de l’UE sous l’Incoterm EXW, il peut être difficile de prouver que celles-ci ont quitté l’UE. Or, le montant correspondant ne peut être déduit de la déclaration de TVA que s’il est prouvé que la marchandise a quitté le territoire.

 

Dans de nombreuses entreprises, on considère l’Incoterm FCA (franco transporteur) comme idéal. Il n’est pourtant pas certain qu’un autre Incoterm ne soit pas plus adéquat.

Les questions à se poser pour choisir les bons Incoterms

L’Incoterm correspond aux modalités de livraison dont conviennent le vendeur et l’acheteur. Il faut donc pouvoir distinguer d’une part, le meilleur Incoterm et les alternatives acceptables et, d’autre part, les Incoterms à éviter. Dans cette optique, les questions à se poser sont les suivantes :

  • Quels sont les risques au cours du transport des marchandises et leurs conséquences potentielles ?
  • Quels coûts et quelles responsabilités liés au transport souhaitons-nous prendre charge et lesquels sommes-nous en mesure d’assumer ?
  • Quelles formalités liées au transport souhaitons-nous prendre charge et lesquelles sommes-nous en mesure d’effectuer ?
  • Quel Incoterm présente le niveau de coût, de risque et de formalité que nous entendons assumer ?
  • Quelles sont nos polices d’assurance dans le domaine de la responsabilité, du transport et des marchandises, et lesquelles sont applicables dans les différents scénarios ?
  • En tant que vendeurs, où et quand sommes-nous en mesure de livrer les marchandises, compte tenu du coût, des risques et des formalités ?
  • En tant qu’acheteurs, où et quand sommes-nous en mesure de réceptionner les marchandises, compte tenu du coût, des risques et des formalités ?

Aperçu des Incoterms

À compter du 1er janvier 2020, les Incoterms® seront mis à jour. Découvrez les modifications qui interviendront à cette date dans notre article spécial.

Nous avons résumé dans un schéma les mises à jour qui entreront en vigueur en 2020. Celui-ci synthétise les coûts, les responsabilités et les formalités incombant au vendeur et à l’acheteur selon les différents Incoterms. Pour visualiser les nouveautés des Incoterms 2020, téléchargez notre document.

À compter de 2020, les Incoterms 2010 resteront également valides. Pour continuer à les utiliser, vous devrez indiquer clairement « Incoterms 2010 » sur vos conditions. Si vous préférez vous en tenir aux Incoterms 2010, téléchargez notre tableau correspondant .

Chez KGH, nous constatons souvent les conséquences concrètes du choix de tel ou tel Incoterm. Pour tout renseignement sur les Incoterms les mieux adaptés à votre activité, n’hésitez pas à nous contacter par e-mail à diane.lk.rasch@kghcustoms.com

Auteure: Diane Lyngen Kaasbøll Rasch, KGH Customs Services AS.

Lien utile :
https://iccwbo.org/

 

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