Les formalités douanières et frontalières relatives au commerce de marchandises entre l’UE et le R.-U. ont changé en 2021 et vont continuer à évoluer en 2022/2023. Pour éviter tout retard aux frontières, il est recommandé aux entreprises de rester au fait des développements et de bien comprendre les obligations.

Nous vous proposons une synthèse des points à prendre en compte en tant qu’opérateur économique de l’UE commerçant avec le R.-U. Pour connaître les modifications douanières et les obligations, téléchargez notre guide !

Où en sommes nous ?

Contrairement au commerce transatlantique ou asiatique, où les cargaisons peuvent voyager pendant des semaines, l’échange de marchandises entre l’UE et le R.-U. s’opère rapidement avec des délais de livraison courts. Pour garantir une circulation rapide des marchandises entre l’UE et le R.-U., il est essentiel de mettre en œuvre des procédures qui rendent accessibles sans délai utiles. C’est la clé pour éviter des délais d’attente, garantissant ainsi une traversée fluide de la frontière.

Ces dernières années, les formalités douanières du commerce avec le R.-U. ont subi de nombreux changements. En fonction du type de marchandise à échanger, il faut tenir compte d’une réglementation et de plateformes informatiques nouvelles, notamment dans le cas des marchandises d’origine animale, qui peuvent nécessiter un certificat. En tant que négociant, vous devez donc vous tenir informé de la législation et de ses répercussions sur le déroulement de votre travail. En fonction des conditions de livraisons (Incoterms) convenues pour telle ou telle transaction, vous êtes peut-être responsable des formalités d’exportation mais aussi d’importation. Si tel est le cas, il peut être avantageux pour vous de travailler avec un partenaire douanier qui intervienne des deux côtés de la Manche.

Comprendre les obligations

Les opérateurs économiques de l’UE et du R.-U. doivent s’assurer qu’ils comprennent bien les impératifs pour des échanges efficaces de marchandises entre les deux territoires douaniers.

S’il est déjà nécessaire d’effectuer des déclarations douanières complètes depuis le 1er janvier 2022, de nouvelles obligations de déclarations de santé et de sécurité, et des contrôles sanitaires et phytosanitaires pour les produits d’origine animale ou végétale vont entrer en vigueur. Il était initialement prévu que les marchandises soumises à des contrôles SPS soient présentées au poste de contrôle frontalier à partir du 1er juillet 2022. Cependant, le gouvernement britanique a récemment annonçé un report à 2023 des contrôles SPS ainsi que de certaines nouvelles exigences en la matière. ( Pour plus d’information veuillez consulter www.gov.uk/government/news). Les opérateurs restent vivement invités à se préparer à soumettre les prénotifications dans le système IPAFFS (Import of Products, Animals, Food and Feed System) pour les marchandises entrant au R.-U.

Nous listons dans notre guide des questions-réponses présentant les fondamentaux à prendre en compte concernant l’import-export entre l’UE et le R.-U., le tout selon le point de vue d’un négociant de l’UE.

Téléchargez notre guide maintenant en complétant le formulaire de droite. Pour toute question spécifique liée à votre activité transmanche, cliquez ici pour nous contacter. Nos spécialistes des deux côtés de la Manche sont prêts à vous aider !

 

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