Les douanes sont un domaine très spécialisé et complexe, qui connaissent d’importantes mutations. Les transactions, qui se faisaient traditionnellement sur papier, sont devenues des messages informatisés, et l’UE est sur le point de mettre en place une nouvelle législation douanière harmonisée. La sécurité et la protection des chaînes d’approvisionnement internationales sont en outre devenues la responsabilité des autorités douanières. Tout cela a des répercussions sur vos activités quotidiennes.

Nous vous aidons à tirer parti d’un ensemble de produits, et notamment:

  • les déclarations en douane (exportations, importations, transit, TIR)
  • les procédures de dépôt sous douane
  • la classification des marchandises, pour garantir l’application du bon tarif
  • la gestion des quotas, des licences et des restrictions
  • les certificats d’origine
  • le bon usage des accords de libre échange
  • les déclarations Intrastat
  • le suivi des déclarations en douane faites en interne
  • le traitement des écarts d’inventaire lors de déclarations en douane faites en interne
  • un service d’assistance sur les douanes


Le dépôt sous douane

Le dépôt sous douane fait partie des procédures douanières dont l’impact économique peut améliorer votre trésorerie en retardant le moment où vous avez à acquitter les droits et la TVA. Il peut aussi avoir des conséquences positives sur le montant des capitaux que vous immobilisez dans des stocks. Il existe plusieurs sortes d’entrepôts sous douane. Tous requièrent un passavant. Nous sommes familiarisés avec la plupart de ces types de permis.

Plus particulièrement, grâce à KGH vous pouvez

  • obtenir de l’aide pour administrer votre propre permis de dépôt sous douane
  • vous faire aider pour obtenir un permis et le faire valoir


Classifications dans le cadre des transactions

Disposer de la bonne classification douanière est l’une des pierres angulaires de l’exactitude de la déclaration en douane. On dit souvent de cette classification qu’elle relève à la fois de l’art et de la science. Il faut tout du moins que vous en compreniez les fondements pour que nous puissions trouver les informations qui nous permettront de vous aider.

Plus précisément, nous pouvons

  • tenir un registre d’articles pour vos produits courants ;
  • vous aider à classifier quelques articles sur le terrain lors des transactions ;
  • vous aider à classifier des produits dans un contexte plus stratégique (« que se passerait-il si») ;
  • examiner votre registre de classification d’articles ;
  • vous enseigner, soit à vous soit à vos collègues, l’art de la classification douanière.


Gestion de l’origine / libre échange
Il existe toutes sortes d’instruments différents à utiliser concernant l’origine, et les accords de libre échange à appliquer sont encore bien plus nombreux. Le certificat d’origine en est un exemple. Et comme les douanes sont notre spécialité, nous aimons être mis au défi de pouvoir vous aider aussi dans ce domaine.


Déclarations Intrastat

Intrastat est un système de collecte d’informations et de production de statistiques sur l’échange de marchandises entre les pays de l’Union Européenne (UE). Il s’apparente étroitement aux douanes (par ex. il utilise les mêmes numéros statistiques) et c’est pourquoi nous sommes naturellement en mesure de vous aider à remplir ces déclarations en vous indiquant comment, quand et où il faut les envoyer aux bureaux de statistiques. Nous pouvons aussi les remplir pour vous.


Service d’assistance sur les douanes

Votre personnel, vos fournisseurs et vos clients ont parfois besoin d’obtenir des réponses à des questions concernant des domaines ou des transactions précis.

Nous pouvons vous aider sur des questions telles que:

  • les documents à fournir pour tel ou tel passage de frontière ;
  • les éventuelles restrictions sur vos marchandises ;
  • la procédure douanière qu’il faut choisir ;
  • les statistiques sur des questions que vous vous posez ;
  • le numéro statistique à utiliser ;
  • le mode de calcul de la valeur en douane ;


 

 

 

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