Les douanes sont un domaine très spécialisé et complexe et qui connaissent d’importantes mutations. Les transactions, qui se faisaient traditionnellement sur papier, sont devenues des messages informatisés, et l’UE est sur le point de mettre en place une nouvelle législation douanière harmonisée. La sécurité et la protection des chaînes d’approvisionnement internationales sont désormais placées sous la responsabilité des autorités douanières.

Il n’est pas rare de voir des entreprises répondre à leurs besoins en gestion douanière en confiant à autrui le soin de s’en charger, sans trop se préoccuper de la façon dont il y parvient. Mais en réalité cela ne résout le problème que partiellement, car il n’est pas possible aux termes de la législation douanière de se décharger de ses responsabilités. En outre, cette approche ne vous permet pas non plus d’intégrer la gestion douanière dans le développement de votre entreprise. Ce que l’équipe de consultants de KGH vous aide à réaliser est une solution optimale qui repose sur la forme de votre société : elle vous permet, à vous qui êtes notre client, d’intégrer tout naturellement les douanes aussi bien dans vos activités quotidiennes que dans le développement de votre entreprise, que vous choisissiez ou non à terme de faire exécuter ces tâches en interne ou de recourir à des prestataires externes. Nous vous aidons à vous mettre en conformité avec les douanes et à vous faire bénéficier d’opportunités qui existent pour votre entreprise au sein de la législation douanière actuelle.

Cela en vous proposant divers produits qui peuvent se combiner les uns avec les autres :

  • le diagnostic douane et TVA
  • des recherches et / ou une mise en œuvre
  • l’OEA
  • des formations


Diagnostic douanier CDU

Pour un bilan de santé de votre gestion douanière en vue de l’entrée en vigueur du CDU (nouvelle législation douanière à l’échelle de l’UE). Le diagnostic est orienté vers la conformité. Il évalue la conformité de vos opérations vis-à-vis de la législation actuelle ainsi que les permis de douane dont vous disposez actuellement, notamment leur rôle et leur importance pour vos opérations. Il évalue également la compétence actuelle de votre entreprise en termes de douane, et la localisation de ces connaissances au sein de l’organisation.


Diagnostics et audits

Un diagnostic douanier fournit une vue d’ensemble de la façon dont sont gérées les activités douanières de votre entreprise. Il évalue ce qui est bien réalisé, ce qui pourrait être amélioré et ce qui nécessite un examen approfondi. Le bilan inclut des recommandations de travaux complémentaires de mises en conformité. Si vous souhaitez approfondir un secteur en particulier, nous proposons également des audits, dont les aperçus vous fourniront l’opportunité d’engager des mesures correctives préalables à un audit douanier officiel.


Opérateur Économique Agréé (OEA)

Que vous ayez ou non pris la décision de demander un agrément AEO, vous souhaitez peut-être savoir quel est le niveau d’exigence de cette certification et déterminer ainsi ce qui vous en sépare et ce le chemin qu’il vous reste à parcourir. Quel que soit votre choix, nous sommes convaincus que nous pouvons vous aider à accélérer les choses et à mettre votre projet d’AEO sur les rails.

En Europe, il est possible de demander un agrément AEO depuis janvier 2008. Les critères d’obtention de l’AEO sont communs dans toute l’UE. Des programmes analogues existent ou sont en train d’être mis en place dans de nombreuses autres régions du monde. En 2009, la Norvège a introduit son propre programme de certification AEO, basé sur le cadre de l’AEO européen. Un certain nombre de négociations bilatérales sont en cours pour parvenir à une reconnaissance mutuelle des programmes d’AEO, pour faire en sorte qu’une entreprise qui possède cet agrément puisse le faire valoir et en bénéficie dans d’autres régions du monde que l’endroit ou la région où il lui a été attribué au départ.  D’après nous, ces reconnaissances mutuelles devraient augmenter avec le temps car les négociations bilatérales se concluent par des accords.
Après avoir aidé de nombreuses sociétés sur leurs dossiers d’AEO, nous sommes devenus de fervents adeptes de l’aide personnalisée, adaptée aux besoins spécifique de chaque entreprise. Nous la résumons ci-dessous :

  • entamer la procédure de certification AEO en interne ;
  • mener les tâches du projet d’AEO;
  • procéder à une analyse préliminaire de ce qui sépare l’entreprise des exigences de l’AEO;
  • jouer le rôle de caisse de résonnance ;
  • procéder à des analyses qualité et des audits préliminaires pour l’AEO;
  • accompagner l’entreprise dans son dépôt de dossier ainsi que pendant et après l’audit AEO;
  • dispenser les formations pour s’assurer des compétences nécessaires.


Passavants/acquits-à-caution

À ce niveau, nous vous aidons à identifier les passavants dont vous avez besoin pour votre activité et à savoir comment les demander et les faire valoir.

Dans le cadre de l’introduction des programmes de certification OEA européen et norvégien, ainsi que de la nouvelle législation douanière européenne qui entrera en vigueur à partir de 2013, les autorités douanières ont décidé de revoir également les passavants. Il y a des modifications dans les demandes de passavants, les critères exigés pour les candidats détenteurs de ces permis ainsi que de nouvelles limites de validité. En règle générale, les dossiers de demande de passavant sont devenus plus complexes. Il s’agit là d’un domaine qui rejoint notre compétence de base, une chose que nous faisons régulièrement.

Nous pouvons vous aider aussi bien à déposer vos demandes de passavant qu’à les faire appliquer ensuite.


Classification douanière stratégique

Le produit à utiliser lorsque vous avez besoin d’aide sur des classifications qui dépassent le cadre d’une transaction.

La classification douanière de votre produit a des répercussions directes sur le prix total d’achat que paie le consommateur en bout de chaîne.

Il peut par conséquent être important de bien comprendre cela avant d’entamer une production ou avant que la vente ait eu lieu.

Nous pouvons vous y aider en procédant à un test du type « que se passerait-il si… »  pour un produit ou une transaction que vous envisagez.

Demandez-nous comment nous pouvons vous y aider.


Registre de classification douanière

Le produit à utiliser lorsque vous avez besoin d’aide pour tenir votre classification douanière.

Qui tient votre registre de classification d’articles, où et comment le faire ?

Votre registre de classification d’articles doit être consulté régulièrement pour vérifier qu’il est à jour, et que les informations qu’il contient sont pertinentes et valides.

Nous pouvons vous aider à faire ce travail de vérification, intégralement ou partiellement.

Demandez-nous comment nous pouvons vous y aider.


La douane et la TVA pour les entreprises

Nous pensons que lorsque les clients sont formés et informés, ils poussent KGH à améliorer encore davantage ses prestations de services douaniers, quels que soient ces services.

Un catalogue de formations a été élaboré et ne cesse de l’être au fur et à mesure que nous découvrons les domaines où un renforcement des compétences serait nécessaire et qui en a besoin. Toutes ces formations sont conçues en fonction du public auxquelles elles s’adressent.

En voici quelques exemples qui pourront vous donner des idées:

  • Les procédures douanières (niveau de base ou niveau avancé)
  • Renforcement des compétences du personnel sur site
  • La gestion de l’origine
  • La valeur en douane
  • Le dépôt sous douane
  • Les classifications douanières
  • La sécurité dans la chaîne logistique
  • À propos de l’OEA
  • À propos de la TVA
  • Pourquoi les douanes ont une importance stratégique pour nous


Les douanes dans l’enseignement supérieur

Nous pensons qu’il est tout aussi important de dispenser un  enseignement sur les douanes et la TVA aux étudiants de l’enseignement supérieur qu’à vous qui êtes déjà en poste.

La lecture de nombreux programmes de cours pour diverses formations en commerce et logistique fait apparaître un manque de ce que nous appellerions des éléments utiles sur les douanes (théorie et pratique). Nous avons une expérience de collaboration auprès de divers établissements d’enseignement supérieur dans le cadre d’un cours ou en prenant totalement un cours en charge.

Contactez-nous si vous voulez savoir comment vous pourriez faire bénéficier votre programme de cours de notre expertise et de nos connaissances pratiques.

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